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Propriété intellectuelle et copyrights :

Le site Internet "La Médiathèque de Monaco"  est protégépar les dispositions du Code de la propriétéintellectuelle, notamment par les dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de "La Médiathèque de Monaco".

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Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet "La Médiathèque de Monaco" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

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Par conséquent, toute autre utilisation du contenu, y compris, mais sans limitation, toute distribution, reproduction, représentation, modification, traduction, diffusion ou transmission sans l'accord préalable écrit de "La Médiathèque de Monaco" est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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Droit d'accès et de modification :

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8, Rue Louis Notari
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Email : mediatheque@mairie.mc

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